Comment est calculée la Taxe sur les Transactions Financières (TTF) ?

Découvrez en détail le calcul de la de l'impôt de Bourse TTF.

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La taxe est calculée chaque jour, valeur par valeur, selon la formule suivante :
Taxe = position nette acheteuse x cours d’achat moyen pondéré x taux en vigueur


Position nette acheteuse = nombre de titres achetés – nombre de titres vendus au cours de la journée de bourse


Cours d’achat moyen pondéré = moyenne pondérée des cours d’achat de la valeur au cours de la journée de bourse (les ventes ne sont pas prises en compte dans cette moyenne et les frais de courtage sont exclus)


Taux en vigueur = le taux de la taxe est de 0,30 %.


Exemple pour vos opérations effectuées au comptant (sur une même séance de bourse) :
Achat de 100 titres Y à 21
Vente de 20 titres Y à 22
Achat de 40 titres Y à 23
Achat de 50 titres T à 24

Titres Y
Votre position nette acheteuse de titres  = 100-20 + 40 = 120
Cours d’achat moyen pondéré des titres = [(100 x 21)+(40 x 23)]/140 = 21,57 €
TTF = 120 x 21,57 x  0,30 % = 7.77 €

Titres T
Votre position nette acheteuse de titres = 50
Cours d’achat moyen pondéré des titres : 24 €
TTF = 50 x 24 x 0,30 % = 3.60 €
Total de la journée :
TTF = 7.77 + 3.60 = 11.37 €


Exemple pour vos opérations de la journée effectuées au SRD :
Achat de 100 titres Y à 21
Vente de 50 titres Y à 22

TTF = 0 car il n’y a pas de transfert de propriété au SRD.
Ces opérations seront concernées par la taxe uniquement si les titres sont livrés à la fin du mois de liquidation.
TTF = 50 x 21 x 0,30 % = 3.15 €

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